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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 311 à 345
    Titre : 8. Relations avec l'étranger
    Date : 1913/1966

    • 1060200401 AR 317 à 345
      Titre : 8.3. Change
      Date : 1915/1961

      • 1060200401 AR 317 à 327
        Titre : 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change
        Date : 1915/1957

        • 1060200401 AR 323
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change, réglementation des ventes et achats de devises : circulaire, imprimé, correspondance, formulaire, note. 1945-1952 Commissions de change, circulaires et documentation sur les opérations de change : circulaire, correspondance, note. 1945-1954 Opérations de change avec l'étranger, installation dans les locaux de l'Office des changes d'un service destiné à répondre aux demandes des voyageurs : note, correspondance, plan, mars-sept. 1945 ; ouverture de bureaux de change en dehors des locaux de la Banque : note, correspondance, 1946-1952 ; rapports d'inspection sur la délivrance de devises aux étrangers : note, correspondance, rapport, mars-avril 1947 ; rapports d'inspection divers : rapport, note, correspondance, 1948-1957. 1945-1957
          Date : 1945-1957

        • 1060200401 AR 324
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Change, cautionnements des engagements souscrits envers l'Office des changes (procédure IMEX) : note, note de service, correspondance. 1946-1947 Taux de change, commissions instituées pour l'indemnisation des pertes et la reprise des bénéfices résultant des modifications de parité des monnaies de la zone franc : note, note de service, correspondance, J.O. 1946-1950 Opérations de change avec l'étranger, correspondance et notes diverses : étude, correspondance, note, bilan comptable. 1947-1948 Opérations de change avec l'étranger, circulaires et instructions : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, presse, liste, imprimé, J.O. 1947-1948
          Date : 1946-1950

        • 1060200401 AR 325
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Commissions de change, correspondance avec les comptoirs et la clientèle : correspondance, note, 1947-1953 ; suggestions émises par le Comité d'établissement de Lyon sur le mode de calcul des commissions sur les opérations de change : étude, correspondance, liste, 1952. 1947-1953 Change, règlements et instructions afférents au trafic maritime : instruction, note, correspondance, J.O., liste. 1948-1949 Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable. 1949
          Date : 1947-1953

        • 1060200401 AR 326
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable. 1950 Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable, spécimen, circulaire, J.O., fascicule. 1951
          Date : 1950-1951

        • 1060200401 AR 327
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change avec l'étranger, instructions aux comptoirs sur la vente des billets étrangers faisant l'objet d'un marché de gré à gré : note, correspondance, janv. 1951 ; arrêté du Ministre des Finances du 12 mars 1957 instituant une détaxe de 15% du prix des prestations hôtelières en faveur des touristes étrangers non résidents : J.O., note, correspondance, liste, mars-juin 1957. 1951-1957 Change, réglementation sur la régularisation d'avoirs ayant fait l'objet d'infractions à la réglementation des changes et sur l'amnistie fiscale : note, circulaire, correspondance, fascicule, imprimé. 1952 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note. 1952 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note, bilan comptable, imprimé. 1953 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note, reçu, bilan comptable, liste, compte-rendu, presse. 1954-1957
          Date : 1951-1957

      • 1060200401 AR 328
        Titre : 8.3.2. Office des changes
        Date : 1947/1951

        • 1060200401 AR 328
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.2. Office des Changes Exportations et importations, circulaires, textes et notes confidentielles de l'Office des changes : circulaire, note, correspondance, presse, J.O., liste, correspondance, instruction. 1947-1951
          Date : 1947-1951

      • 1060200401 AR 329 à 344
        Titre : 8.3.3. Fonds de stabilisation des changes
        Date : 1939/1961

        • 1060200401 AR 329
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : note, état, septembre 1939-avril 1940 ; demandes de renouvellement de bons du trésor arrivés à échéance : correspondance, juin 1940-novembre 1941 1939-1941
          Date : 1939-1941

        • 1060200401 AR 330
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : état de quinzaine. 1940-1943
          Date : 1940-1943

        • 1060200401 AR 331
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : note, état mensuel, état de quinzaine. 1943-1945 Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1945-1946
          Date : 1943-1946

        • 1060200401 AR 332
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 333
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1947
          Date : 1947-1947

        • 1060200401 AR 334
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1947
          Date : 1947-1947

        • 1060200401 AR 335
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1948
          Date : 1948-1948

        • 1060200401 AR 336
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1948-1949
          Date : 1948-1949

        • 1060200401 AR 337
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1949
          Date : 1949-1949

        • 1060200401 AR 338
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1950
          Date : 1950-1950

        • 1060200401 AR 339
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1060200401 AR 340
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1957 Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1957
          Date : 1957-1957

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